Siffler l’hymne national, ce n’est pas un problème ! En revanche allez dire « enculé » dans un stade, cela devient une affaire d’État, laquelle empoisonne le monde du football depuis bientôt un mois. L’avocat Stanislas François précise dans Causeur ce que l’on ne peut (vraiment) pas dire.


Le 8 juin dernier, à l’occasion d’une rencontre entre les équipes de Turquie et de France, la Marseillaise était copieusement sifflée par une bonne partie du public turc, la France était frontalement insultée mais cela n’avait pas semblé émouvoir le gouvernement, pourtant en charge les intérêts de la France, et en particulier notre Ministre des sports.

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Mais quand un soir du mois d’août, à l’occasion d’un match de ligue 2 entre Nancy et Le Mans, quelques supporters lancent des « enculés » depuis les travées du stade Marcel Picot, l’arbitre décide d’interrompre la rencontre et le gouvernement sort de son silence. Mesdames Maracineanu et Schiappa décrètent qu’il s’agit d’homophobie, stigmatisent l’ensemble des supporters, dispensent des leçons de morale à la terre entière, et s’attribuent facilement le beau rôle en s’érigeant comme un rempart contre cette nouvelle menace.

Menace créée de toute pièces, car elles ont elles-mêmes contribué à alimenter la polémique en donnant artificiellement de l’audience à ce match de ligue 2 et en prétendant qu’il s’agissait d’un problème généralisé. Les banderoles prétendument homophobes que l’on voit depuis un mois dans les stades ne sont que des réponses des supporters aux provocations qu’ils ont subies.

Lutte contre les discriminations ou gardiens du bon goût?

Le football est une activité de service public déléguée à la fédération française de football (FFF). La ligue de football professionnel (LFP), émanation de la fédération, a en charge l’organisation des rencontres de ligue 1 et ligue 2. Pour la nouvelle saison, la LFP a modifié son règlement, s’appuyant sur une résolution de l’UEFA visant à éliminer tout comportement discriminatoire des stades, afin de permettre aux arbitres d’interrompre les rencontres en cas de comportement discriminatoire. C’est donc sur le fondement de la discrimination qu’une rencontre sportive peut être arrêtée.

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Alors qu’en est-il de l’homophobie ? Comment la définir, ceux qui l’allèguent ayant une fâcheuse tendance à en donner une interprétation la plus extensive possible pour mieux pouvoir la débusquer là où elle ne se trouve pas ? Crier à l’homophobie en permanence, jouer sur les peurs et créer de fausses polémiques, pour le gouvernement c’est pratique, cela permet de créer un climat alors que se discute le projet de loi sur la PMA. À partir du moment où l’on donne à une infraction une interprétation la plus large possible, on encourage à la prudence et à la limitation de l’exercice des libertés publiques. Pourtant, en droit, on ne peut sanctionner qu’en ayant une interprétation la plus stricte possible.

Le mauvais goût n’est pas réprimé par la loi

La loi en général ne donne pas de définition de l’homophobie et le code pénal en particulier ne traite pas de l’homophobie en tant que telle. Il se contente de traiter des discriminations fondées sur l’orientation sexuelle comme circonstance aggravante à certaines infractions (meurtre, viol, torture, vol, injures, provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence, menaces, diffamation). Ainsi, il ne peut y avoir de sanction d’homophobie que s’il existe une volonté de discriminer sur l’orientation sexuelle et qu’une infraction est commise (meurtre, viol, torture, vol, injures, menaces, provocations à la haine, diffamation). A défaut, aucune sanction en droit ne peut être prononcée et la liberté doit primer, quand bien même elle conduirait à l’expression de paroles de fort mauvais goût.

Le code du sport comporte une disposition particulière (article L. 332-6) qui punit d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait de provoquer, par quelque moyen que ce soit, des spectateurs à la haine ou à la violence à l’égard de l’arbitre, d’un juge sportif, d’un joueur ou de toute autre personne ou groupe de personnes à l’occasion d’une manifestation sportive. L’homophobie n’est pas visée en tant que telle et ici, une fois encore, tout est donc affaire d’interprétation.

S’agissant des banderoles, l’article L. 332-7 du code du sport n’interdit que les insignes, signes ou symboles rappelant une idéologie raciste ou xénophobe. Ainsi, il n’est pas possible de venir au stade avec un drapeau du IIIe Reich, en revanche, rien n’interdit a priori qu’une banderole (y compris d’un goût douteux) soit déployée, tant qu’elle ne saurait être considérée comme marquant une volonté de discriminer. Celles que nous voyons depuis quelques temps dans les stades manifestent plutôt l’intention de se moquer de la ligue et des membres du gouvernement que de s’en prendre à une communauté avec une volonté de discriminer. Ce n’est pas parce que certains considèrent qu’il y a homophobie qu’il y en a nécessairement.

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Hurler « enculé » depuis le virage d’un stade, n’est certes pas particulièrement élégant, mais ce n’est pas parce que Marlène Schiappa, l’inénarrable sous-ministre de la pensée autorisée, nous explique doctement en quoi « enculé » est une parole homophobe, que cette parole, aussi peu convenable soit elle, n’a pas sa place dans un stade. Madame Schiappa ne fait pas du droit mais de la morale.

Noël Le Graët plus raisonnable que la police du vocabulaire

Parler d’enculé dans un stade n’a rien d’homophobe en soi, comme l’a récemment rappelé Jérémie Janot, ancien gardien de l’AS Saint-Etienne. Chambrer, se moquer, provoquer, déstabiliser, cela fait encore partie de l’ambiance des stades.

Par prudence, ou par zèle, certains arbitres ont décidé d’interrompre des rencontres dès lors qu’ils avaient un doute sur le caractère homophobe ou non d’un chant ou d’une banderole.

À la prudence, préférons le courage et saluons l’attitude de Noël Le Graët, président de la FFF, qui a affirmé sa volonté de mettre un terme à cette mode d’arrêter toute rencontre dès lors que retentissent des propos ou qu’une banderole fleurit dans un stade. Le faux procès qu’il subit actuellement relatif à une prétendue hiérarchisation des discriminations entre racisme et homophobie (qui au demeurant n’a jamais été faite) témoigne que le monde du ballon ne tourne plus vraiment très rond. Et puis si vous avez un doute et que certains vous disent qu’on ne peut plus dire « enculé » dans un stade, alors dites-leur d’aller se faire foutre. Vous en avez le droit.

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