Alors comme ça, les Femen ont encore frappé. Profondément scandalisées, nous disent-elles, par la venue du Pape au Parlement de Strasbourg, ces jolies demoiselles téléguidées et financées par on ne sait qui, ont récidivé. Elles avaient commencé par une exhibition place Saint-Pierre en utilisant des crucifix comme sex toys. Cela avait fort contrarié un guide touristique ghanéen nommé «Caramba » qui était intervenu avec une certaine vigueur pour faire cesser le scandale. La photo de celui-ci transformé en héros a fait le tour du net.

Il y a eu ensuite le faux enlèvement d’un prêtre devant une église suivi d’un communiqué accompagné d’un film de l’agression précisant que le curé ne serait libéré que si le Pape annulait sa visite. Ce qui constitue une infraction pénale somme toute assez grave (5 ans de  prison, 45 000 € d’amende) n’a guère ému les autorités judiciaires françaises. On avait déjà une petite idée du point de vue de celles-ci après l’étonnante relaxe des activistes pour leur raid contre les nouvelles cloches de Notre-Dame, et la condamnation des vigiles qui avaient fait cesser le trouble et protégé les œuvres d’art.

Dernière provocation, agences de presse et chaînes de télévision ayant été dûment avisées au préalable, quelques nouvelles galipettes, vociférations, le tout comme d’habitude à moitié nue, sur le Grand Autel de la cathédrale de Strasbourg. Ah oui, mais dites, là le problème pourrait être différent. En Alsace, le blasphème est réprimé par la loi pénale. Depuis fort longtemps d’ailleurs. Contrairement à ce que l’on croit souvent, ces dispositions ont une origine française. Le concordat mis en place par Napoléon, fut conservé par les Allemands après 1870. La loi de 1905 qui y mis fin ne put être appliquée à l’Alsace qui était alors allemande… Ces dispositions furent maintenues après le retour à la France en 1919. L’article 166 du Code Pénal local réprime le blasphème et le 167 le trouble à l’exercice du culte.  Le tarif prévu n’est quand même pas négligeable, trois ans de prison maximum. Il est vrai que la jurisprudence n’est pas extraordinairement abondante, mais l’État, par la voix du ministre de l’Intérieur, en réponse à une question écrite parlementaire, en a récemment réaffirmé les principes.

Alors, le parquet du tribunal de grande instance de Strasbourg, devant ce trouble manifeste à l’ordre public et cette violation flagrante de la loi pénale, va-t-il faire son devoir ? Va-t-il au travers d’une enquête préliminaire établir la vérité des faits, et poursuivre ensuite par voie de citation directe ou par l’ouverture d’une information judiciaire ? Nous rentrons dans le mois de l’avent, si important en Alsace, mais ce n’est pas une raison pour croire au Père Noël.

Cela étant, il est possible d’interpeller le parquet afin de secouer sa probable inertie. Écartons tout de suite l’idée de plaintes déposées par des associations aux noms improbables, et spécialisées dans l’agitation. Ces structures dont le fonctionnement est en général proche de celui d’une secte, sont de véritables repoussoirs et il faut surtout éviter un affrontement communautariste du genre Femens contre Civitas. Non, les poursuites sont d’abord et avant tout de la responsabilité du ministère public qui est là pour ça. C’est lui qu’il faut saisir et il existe dans le Code de procédure pénale un article 40 qui fait obligation à tous les fonctionnaires (et les agents publics qui leur sont assimilés) de signaler au procureur de la république « les faits dont ils ont eu connaissance et susceptibles de recevoir une qualification pénale ».

En Alsace, c’est pratique, les prêtres catholiques ont le statut de fonctionnaire. Mes Pères, à vos plumes…

Les élus alsaciens, à commencer par ceux de Strasbourg ont également ce devoir. Il y a aussi les parlementaires, tous les parlementaires. Hervé Mariton, Député de la Drôme a publié un tweet ainsi libellé : «Les #Femen blasphèment la cathédrale de Strasbourg. Stop aux provocations, @ChTaubira le droit sera-t-il appliqué ? ». Tout d’abord, on est quand même assez loin de la forme que requiert normalement un « signalement article 40 ». Ensuite, Monsieur le député je suppose qu’en bon chrétien vous appliquez l’adage qu’il vaut mieux s’adresser au bon Dieu qu’à ses saints. Et qu’en application du principe de l’unicité du parquet, vous savez que pour ses membres, Dieu c’est Christiane Taubira. Mais pour cette fois-ci je pense qu’il serait plus habile de s’adresser directement au procureur général du tribunal de grande instance de Strasbourg. Qui doit être rompu à la pratique du droit local. Et ce serait encore mieux si pouvaient se joindre à vous quelques-uns de vos collègues. Alors Messieurs, à vos stylos.

Il n’est évidemment pas question de demander que l’on applique aux Femens le traitement reçu par les Pussy Riots (même si parfois ça démange…). Il faut accepter que les mêmes causes ne produisent pas obligatoirement les mêmes effets. Mais il sera intéressant de recueillir les explications des magistrats sur leur probable inertie vis-à-vis de ce groupuscule douteux, et sur l’impunité dont il fait l’objet. Le mécréant que je suis, confesse quant à lui être motivé par le péché de gourmandise devant le spectacle prévisible des contorsions des autorités judiciaires.

 *Photo : Christian Lutz/AP/SIPA. AP21657986_000001. 

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Régis de Castelnau
Avocat.Régis de Castelnau anime le blog Vu du Droit depuis 2012. En consacrant sa vie professionnelle d’abord au Droit social puis au Droit Public dont il fut un des premiers praticiens actifs au sein de la profession d’avocat. Il y ajouta une activité universitaire, doctrinale ...
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