Après le Brexit: penser l’avenir | Causeur

Après le Brexit: penser l’avenir

Vers une Communauté des Nations Européennes

Auteur

Jacques Sapir
économiste, spécialiste de la Russie.

Publié le 30 juin 2016 / Économie Monde Politique

Mots-clés : , , , ,

(Photo : SIPA.AP21187668_000001)

Le « Brexit » précipite, et c’est une évidence, la crise latente que connaissait l’Union européenne depuis plusieurs années. La construction institutionnelle issue du traité de Maastricht se meurt sous nos yeux. Nous pouvons avoir une longue et pénible agonie, comme nous pouvons décider que cette dernière sera courte. Mais, il faut alors pouvoir penser ce qui remplacera l’Union européenne. L’UE en effet ne disparaîtra complètement que quand elle sera remplacée par autre chose. Car, le besoin, voire la nécessité, de collaboration entre les États européens perdure. Ce besoin aujourd’hui s’exprime sur trois points, qui sont justement les points sur lesquels l’UE a failli : la démocratie des institutions et la garantie de la souveraineté des peuples, la sécurité et le développement économique.

Il convient de prendre acte des échecs de l’Union européenne si nous voulons pouvoir penser ce qui sera appelé à lui succéder. Divers projets sont aujourd’hui en train de voir le jour. Seuls les projets garantissant la souveraineté des peuples et la démocratie ont une chance de s’imposer car, dans le contexte actuel, toute tentative pour imposer par la force ou par la ruse un « saut fédéral » dans les institutions européennes est appelé à se heurter à une opposition farouche des peuples. Les dirigeants qui caressent de tels projets doivent prendre conscience qu’ils sont le chemin le plus sûr et le plus court vers la guerre civile mais aussi vers la guerre entre les Nations. Je n’ai pas la prétention de formuler un projet complet. Mais, je voudrais ici rappeler quels devraient en être les axes directeurs.

Une Communauté des Nations Européennes

Il importe donc de penser ce que pourrait être une Communauté des Nations Européennes succédant à l’UE. D’un point de vue politique l’une des leçons majeures des événements récents est l’impossibilité d’avoir des règles qui ne soient pas décidées et votées dans chaque pays. C’est un principe démocratique de base, et c’est ce qui motive l’insurrection démocratique que l’on connaît en Europe, et qui s’est manifestée dans divers votes, dont le référendum britannique. Il faut savoir que la supériorité des règles et lois nationales sur les directives européennes a été affirmée à de multiples reprises par diverses instances juridiques et en particulier en Allemagne lors d’un arrêt de la cour constitutionnelle de Karlsruhe. L’arrêt du 30 juin 2009 est particulièrement important par ce qu’il traite du fond. Il stipule en effet qu’en raison des limites du processus démocratique dans l’Union européenne, seuls les États nations sont dépositaires de la légitimité démocratique1. Tirons en les conséquences. Ce sont les règles décidées dans un cadre européen qui devraient être compatibles avec les législations nationales et non le contraire. Le Parlement européen devrait donc découler des Parlements nationaux, mais surtout, l’instance de décision doit être le Conseil européen où s’expriment les gouvernements démocratiquement élus. Ce Conseil européen devrait revenir à la règle de l’unanimité car le droit international l’impose. Le droit international est nécessairement un droit de coordination et non un droit de subordination2. L’unanimité y est la règle et non la majorité. Cela veut dire que la communauté politique est celle des États participants, et non la somme indifférenciée des populations de ces États. Un traité n’est contraignant que pour ses signataires, et chaque signataire y jouit d’un droit égal quand il s’engage par signature, quelle que soit sa taille, sa richesse, ou le nombre de ses habitants.

La contrepartie de cela est que si des États voulaient poursuivre des coopérations renforcées ils puissent le faire. Les règles de la Communauté des Nations Européennes ne doivent pas interdire la possibilité que certains États membres s’associent pour développer des projets communs. Ils ne doivent pas, pour cela, avoir besoin d’un accord préalable des autres États. Ces projets peuvent être industriels, ils peuvent concerner la recherche, comme ils peuvent être politiques voire stratégiques. Il faut rappeler que c’est ainsi que sont nés Airbus, Ariane et bien d’autres projets que l’on présente abusivement comme des « projets européens » alors qu’ils n’ont été que des projets intergouvernementaux. Le principe de la Communauté vise à laisser les pays membres libres de s’associer pour mettre en œuvre de tels projets.

La question de la sécurité

L’importance de ce principe se manifeste avec force quand il s’agit de la sécurité. Les divergences d’intérêts sont aujourd’hui telles entre les États de l’UE que toute tentative d’organiser une politique de sécurité commune à l’ensemble est un échec. Ici encore, il convient d’en tirer les leçons. Si une politique de sécurité globale est impossible, cela n’implique pas que des accords entre des États confrontés aux mêmes dangers ne puissent être passés. C’est en particulier le cas pour la Méditerranée. On voit tout l’intérêt à une politique de surveillance commune mise en œuvre par l’Espagne, la France, la Grèce et l’Italie.

Au-delà, les États retrouvant leur pleine et entière souveraineté, il convient de ne pas lier la défense de la Communauté des Nations Européennes à une quelconque organisation, comme l’OTAN. Si des pays souhaitent adhérer à l’OTAN, qu’ils le fassent, mais que cela n’empêche pas les autres d’avoir d’autres structures de défense si nécessaires. En particulier, la France dont certains des impératifs de sécurité sont liés à d’autres terrains que l’Europe doit avoir la possibilité de passer des partenariats avec l’OSC (Organisation de Shanghai) qui est amenée à jouer un rôle important tant en Asie centrale que dans l’océan Indien, avec le processus d’adhésion décidé par l’Inde et par le Pakistan.

En revanche, des structures de coopération, que ce soit pour des opérations de police ou pour la lutte anti-terroriste peuvent se développer. Certaines d’entre elles existent déjà (Interpol et Europol) et il importe de les continuer.

Refonder les règles économiques

Reste la question économique. Il est clair que la monnaie unique (l’euro) devrait être dissoute, quitte à ce que certains pays, s’ils le désirent, puissent avoir entre eux une union monétaire, dont ils assumeraient seuls les responsabilités. Par contre, un instrument collectif (monnaie commune) devrait être créé pour les transactions avec les pays hors de la Communauté. Cet instrument monétaire commun ne pourrait être acquis que par les banques et les entreprises, et ne pourrait circuler qu’entre les banques centrales des pays de la communauté. Les règles de conversion de l’instrument monétaire commun en monnaies nationales feraient l’objet de réunions technique tous les semestres pour réajuster les parités.

La règle du marché unique a, elle aussi, abouti à des errements graves. On a mis en concurrence des situations qui étaient incomparables. Le principe de libre circulation des biens ne peut s’appliquer que s’il aboutit à une concurrence des projets entrepreneuriaux et non à une concurrence des structures sociales et fiscales. Devraient alors être adoptées des mesures de protection visant à compenser les effets du véritable « dumping social et écologique » auquel se livrent certains pays par l’instauration, aux frontières la Communauté des Nations Européennes, de taxes importantes compensant les écarts tant sociaux que fiscaux, sur la base d’un calcul des productivités réciproques entre les pays. Ce même principe devrait prévaloir au sein de la Communauté des Nations Européennes mais ici sous une forme spécifique, celle de montants compensatoires sociaux et écologiques. Ces montants seraient prélevés quand un pays dont les règles tant sociales qu’écologiques sont plus avancées commercerait avec un pays dont les règles sont moins avancées. Ces taxes seraient reversées non pas au budget du pays les appliquant mais à celui du pays dont les produits seraient taxés afin qu’il puisse progressivement se mettre au niveau. En effet, ces taxes, en faisant monter le coût des importations, rétabliraient la compétitivité des producteurs internes. Mais il convient de ne pas donner au premier pays un avantage indu. Aussi, les revenus que ces taxes devraient dégager pourraient alors alimenter des fonds dans les pays visés par de telles taxes pour leur permettre de progresser dans les domaines sociaux et écologiques3.

De même, si la liberté d’installation devrait être maintenue au sein de la Communauté des Nations Européennes, le principe de l’application des règles sociales du pays d’accueil devrait s’imposer, sauf si les règles du pays d’origine sont plus avantageuses.

Penser l’avenir

L’Union européenne telle qu’elle existe aujourd’hui de manière institutionnelle, soit à vingt-sept membres désormais, ne remplit aucune des conditions pour entamer une rupture démocratique ou s’opposer à la globalisation marchande. Elle est trop engagée dans ce processus pour que l’on espère pouvoir l’attirer vers les positions qui s’imposent si l’on veut tirer les leçons des événements actuels. Les directives de Bruxelles ont été en réalité les vecteurs de cette globalisation, et on le constate avec la négociation de traités comme le CETA ou le TAFTA. Si nous restons dans les cadres actuels tout espoir d’amélioration de notre situation devient impossible. Il n’y a pas alors d’autre voie que celle du « moins disant, moins coûtant », initiée par la concurrence acharnée de tous contre tous et qui nous conduira inéluctablement à une dégradation constante de notre cadre social. Toute relance de la consommation ne peut ainsi que se transformer en un facteur supplémentaire de déséquilibres extérieurs. Même une relance par l’investissement se heurtera au fait qu’aux prix actuels et au taux de change actuel il serait plus profitable d’investir hors de France

Mais, d’un autre côté, elle est aussi trop étroite. En fait, le projet que l’on a dessiné s’adresse aussi à des pays qui sont hors de l’Union européenne mais qui ne sont pas nécessairement hors de l’Europe, entendue cette fois dans le sens géographique. La Russie pourrait ainsi être concernée. Le projet peut ainsi intéresser des pays qui seraient prêts à reconfigurer l’Europe comme la Suisse ou la Norvège. C’est pourquoi le passage de l’Union européenne à la Communautés des Nations Européennes s’impose. En fait, le choix présenté, soit poursuivre dans la voie actuelle de l’Europe avec son cortège de faibles croissances et de soumission à la globalisation, soit entamer un nouveau cours donnant la priorité à la croissance la plus forte possible, au plein-emploi et à l’émergence d’un nouveau projet social, provoquera sans doute une cassure décisive avec certains de nos partenaires. Encore faut-il que ce choix ne soit pas virtuel. C’est dans la concrétisation unilatérale des premières mesures de ce choix que nous pourrons voir quels sont les pays qui sont réellement prêts à nous suivre et commencer le nécessaire travail de reconstruction d’un avenir en commun.

Retrouvez cet article sur le blog de Jacques Sapir.

>>> Retrouvez en cliquant ici l’ensemble de nos articles consacrés au Brexit.

  1. Voir H. Haenel, « Rapport d’Information », n° 119, Sénat, session ordinaire 2009-2010, 2009.
  2. Le Droit international, R.J. Dupuy, PUF, Paris, 1963.
  3. C’est le principe du « protectionnisme altruiste » défendu entre autres par Bernard Cassen.

  • Article en accès libre. Pour lire tous nos articles, abonnez-vous !

    La rédaction de commentaires est impossible pour cet article

    • 4 Juillet 2016 à 17h59

      beornottobe dit

      certains “croivent”n (du verbe “croiver”)….
      ah il n’existe ” pas??……..
      Je ‘croivais”……

    • 4 Juillet 2016 à 17h44

      beornottobe dit

      pour changer de sujet : “connaissez-vous la dernière” ?…. (non, elle n’est pas belge!)

    • 4 Juillet 2016 à 17h42

      beornottobe dit

      quelles “preuves” ont ils (à Droite come à Gauche) pour décréter que c’est “inconcevable”….?????? alors qu’ils n’ont AUCUNE PREUVE”…… (depuis toujours!)

    • 4 Juillet 2016 à 17h40

      beornottobe dit

      la “cause” est quasiment entendue…….
      ‘jusqu’à la prochaine fois !…….(car ils n’arrêteront pas de dire ou de faire des conneries….(à Droite)

    • 4 Juillet 2016 à 13h58

      beornottobe dit

      pourquoi faire une “Europe simple”, quand….. “ils” peuvent la faire compliquée ?

      ah les “usines à Gaz” !!!!!!!!!!!!!

      • 4 Juillet 2016 à 16h55

        la pie qui déchante dit

        la chenille comptait 28 anneaux , il en reste 27 ….quand la tête veut aller dans une direction , la queue va ou elle peut …

    • 4 Juillet 2016 à 7h26

      beornottobe dit

      “ROCARD”…?……
      N’est ce pas l’homme qui a dit : F. MITTERRAND n’est pas un honnête homme….
      ………
      et pourtant Hollande s’en inspîre tous les jours, et sème des peaux de bananes pour le (la) suivant (e)

    • 3 Juillet 2016 à 19h00

      Philvar dit

      Après une lecture attentive de l’article, ce sont les meilleures propositions et positionnements que j’ai pu lire depuis le brexit. Bravo Jacques Sapir. Reste juste à mettre en oeuvre et c’est pas gagné !

    • 3 Juillet 2016 à 9h04

      beornottobe dit

      “Après le Brexit: penser l’avenir

      Vers une Communauté des Nations Européennes” ???????

      on change de définition (ou d’intitulé) mais on reste “PAREIL” (Or ce n’est pas du tout ça que la MAJORITE des citoyens (des tous pays) attendent!)
      comme d’habitude les “cons…cernés” font “comme si” ils avaient compris mais parlent d’autre chose!!!! (aaahhhh les parlementaires européens !……)

      • 4 Juillet 2016 à 14h00

        beornottobe dit

        surtout que certains pays n’ont RIEN à y faire pour le moment (et encore pendant très longtemps!)

    • 2 Juillet 2016 à 22h26

      L’Imprécateur dit

      Bof! mais ni la Russie du Tsar Poutine 1er, ni la Turquie du calife Erdogan ne peuvent ni ne doivent entrer dans la Communauté européenne.

      • 3 Juillet 2016 à 19h04

        Philvar dit

        La Turquie ne fait pas partie de l’Europe; la Russie si ! Poutine est un très bon patron de son pays et ses options sont solides. Resterait à négocier de bonnes conditions pour les deux parties sachant que la Russie est très riche de matières premières de touts sortes et l’Europe très riche de bonnes technologies et de moyens… si on abandonne ce “socialisme” stupide et borné !

        • 5 Juillet 2016 à 12h17

          i-diogene dit

          La France et l’ UE doivent travailler avec tout le monde, sans se mêler de la politique intérieure des pays partenaires..

          Imaginons un boucher ou un boulanger refusant de servir ceux qui ne sont pas de sa couleur politique..!^^

          Ce serait suicidaire.. Une stratégie de looser..

    • 2 Juillet 2016 à 14h14

      RED (From Tex) dit

      M. Sapir aurait dû expliquer à Hughes Capet et surtout à Louis XI qu’il était complètement stupide de vouloir créer la France !

      Il valait beaucoup mieux “organiser la communauté des Duchés et des Comtés”, avec des “projets” bi ou multi-latéraux ! Les Ducs (d’Aubergne, d’Aquitaine, de Bretagne,…) et les Comtes (d’Artois, de la Marche,…) aurait décidé à l’unanimité !

      Comment peut-on dire des inepties pareilles aujourd’hui ?…

      M. Sapir ignore-t-il que si l’Europe actuelle a échoué, c’est justement PARCE QUE elle est restée dans les mains des “dirigeants des États Nations” ?

      • 2 Juillet 2016 à 14h44

        i-diogene dit

        Hé oui,

        D’ autant plus que la ratification des lois européennes par le chef de l’ Etat est carrément anticonstitutionnelle, en vertu de la séparation des pouvoirs juridique, législatif et exécutif..

        La construction de l’ UE est du domaine du législatif (députés, sénateurs et Conseil Constitutionnel si nécessaire).

      • 4 Juillet 2016 à 17h52

        beornottobe dit

        il faut TOUJOURS se replacer dans les contexte (politique) de l’époque!……

    • 2 Juillet 2016 à 14h03

      Goasdoué dit

      Enfin des idées positives, réalistes et réalisable tout de suite.
      Mais surtout plus de “commission  Bruxelloise, plus de fonctionnaires trop payés et trop nombreux qui se cooptent souvent, ”  plus d’intervention dans la personnalité des peuples, leurs moeurs, leur code pénal, le choix qu’ils font de leur produites etc etc … Greg

    • 1 Juillet 2016 à 23h19

      marcopes dit

      aprés le brexit , sortons de ce merdier qu’est Bruxelles

      • 4 Juillet 2016 à 17h48

        beornottobe dit

        encore faudrait-il que les “français” soient moins “trouillards”…..
        (et voila pourquoi ils votent quand même “Gauche” (à Gauche comme à Droite)

    • 1 Juillet 2016 à 15h18

      Sancho Pensum dit

      • 2 Juillet 2016 à 13h23

        isa dit

        Cet article me touche beaucoup: c’est effectivement ca, une ” dérive”.
         

      • 3 Juillet 2016 à 19h15

        Philvar dit

        Imaginez Poutine président de la France ou de l’Europe et Flamby président de la Russie ! Cette dernière tomberait dans l’escarcelle européenne comme une pièce de un centime c.à dire sans faire de bruit ! C’est toute la différence !

    • 1 Juillet 2016 à 13h55

      Danshu dit

      Trop de contraintes paralysent l’action. L’union europeenne n’a pas fonctionné et ne fonctionnera jamais car les Etats d’Europe ne sont pas unis mais distincts par leurs langues, leurs lois, leurs niveaux de vie, leur économie, etc…. Ce qui a été fait peut être défait. Un corps ne peut avoir 28 têtes. Sinon, cela s’appelle un monstre.  

    • 1 Juillet 2016 à 4h04

      Livio del Quenale dit

      Les sujets d’une confédération sont des Etats et non des citoyens, (comme dans une fédération), les décisions prises dans le cadre confédéral sont appliquées aux Etats, à charge ensuite pour eux de les appliquer à leurs propres ressortissants.

      Cela ne ressemble-t-il pas aux aspirations des peuples aujourd’hui ? l’Europe des peuples qui voudraient que leur gouvernement européen les écoute un peu plus, pour le moins.
      1789 voulait que l’on quitte la royauté, hors nous somme retombés dans une autre féodalité, avec d’autres poches, mais les même “courtisans”.
      -
      Une fédération est soumise (théoriquement) à des flux de bas en haut et à des actions et rétroactions que le pôle fédéral devrait envoyer aux unités membres et surtout à la base constituée par les citoyens. Hors ce n’est pas ce qu’il se passe dans notre fédération européenne : elle commande pond normes et lois que nos gouvernement en mal de vrai pouvoir surcharge au lieu de défendre nos intérêts.
      N’y a-t-il pas là, un ressentiment populaire qui ferait écho a un autre référendum, sur la constitution, cette fois, dont le vote fut bafoué ?
      -
       Alors oui Monsieur Sapir ici, fait une ouverture raisonnée qui n’a rien a voir avec “un monde enchanté” ou autres sarcasmes peut constructifs, gratuits, lus ici, qui ne proposent rien et ne font même pas l’effort d’être drôles.
      –